Intercommunalité


La commune de Pommard fait partie de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Cette intercommunalité est aujourd’hui compétente dans de nombreux domaines, dont certains relevaient auparavant de la commune de Pommard :

Accueil périscolaire et extrascolaire

Des activités sont proposées pour les enfants de 3 à 12 ans. Un accueil périscolaire est organisé le matin avant l’école, à la pause méridienne et le soir à la sortie de l’école, ainsi qu’un temps de restauration. Les enfants scolarisés à Pommard peuvent être accueillis de 7h30 à 8h50, entre 12h00 et 13h35 avec restauration scolaire, puis de 16h45 à 18h30.
Renseignements et inscription sur l’espace famille de la CABCS :  

Accueil petite enfance

Des modes de garde sont proposés pour les enfants de 0 à 3 ans, en espaces multi-accueil, micro-crèche ou Relais Enfants Parents Assistantes Maternelles (REPAM).
Des assistantes maternelles accueillent également les enfants à domicile. Pour obtenir la liste des assistantes maternelles domiciliées à Pommard, s’adresser à la mairie.
Renseignements :  

Développement économique

Des informations sont mises à disposition par la CABCS pour aider à lancer un projet sur le territoire intercommunal.
Renseignements :  

Tourisme

La Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud mène des actions et développe des activités touristiques. Les sentiers de randonnée pédestre, les Vélos Routes et Voies Vertes, ou encore la taxe de séjour, relèvent de sa compétence.
Renseignements :  

Protection des milieux naturels

Pour en savoir plus sur la protection des paysages, de la faune et de la flore locale sur le territoire intercommunal :  

Transports

La Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud organise les transports urbains, interurbains et scolaires.
Renseignements :  

Eau et assainissement

Les réseaux d’eau et d’assainissement sont gérés par la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Pour tout projet d’urbanisme touchant à l’eau ou l’assainissement, la communauté d’agglomération devra être consultée.
Renseignements :
    
    

Déchets

Collecte des ordures ménagères, tri, points d’apport volontaire, déchèteries, compostage, tout ce qui relève des déchets est organisé par la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce sont donc ses services qui fournissent bacs de ramassage, composteurs ou encore cartes d’accès aux déchèteries.
Renseignements :  

Pour consulter les horaires d’ouverture des déchetteries de Meursault, Nolay, Savigny-lès-Beaune et Travoisy :  

Plan climat énergie

Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) pour la période 2012-2020 a été élaboré par la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud, fixant trois objectifs à l’horizon 2020 : une réduction de 20% de la consommation énergétique, une réduction de 20% des émissions de gaz à effet de serre, atteindre 23% d’énergies renouvelables dans la consommation finale.
Renseignements :  

Urbanisme

La Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud traite des questions relatives à l’urbanisme et l’habitat. Cependant, la commune de Pommard n’a pas adhéré au service intercommunautaire pour l’instruction des dossiers qui lui sont régulièrement déposés en mairie. Pour Pommard, ce service relève de la Direction Départementale des Territoires.

Sport

La Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud gère différentes installations sportives.
Renseignements :  

Formations artistiques

Différentes institutions de formation artistiques relèvent de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud.
Renseignements :  

Fourrière animale et SPA

La Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a confié à la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Chagny la capture des animaux errants et leur mise en fourrière pour l’ensemble des cinquante-trois communes de son territoire. Le personnel de la SPA peut être joint 7/7 jours, 24/24 heures, au 06.11.75.49.13 ou au 03.85.87.20.55.
Renseignements :  

 

 

Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez contacter les
Services de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud  :
14, rue Philippe Trinquet – 21200 Beaune
Tél. accueil  : 03.80.24.56.80
http://www.beaunecoteetsud.com